| Arrêté ministériel N° 362 du 03 juin 2014 fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire du master. .PDF |
| Arrêté ministériel N° 363 du 09 juin 2014 portant conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme Master.PDF |
| Arrêté ministériel N° 364 du 09 juin 2014 portant modalités et conditions d’accès des titulaires d’un diplômes d’études universitaires appliquées à la formation en vue l’obtention du diplôme de licence. .PDF |
| Arrêté ministériel N° 371 du 11 juin correspondant au portant la création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sien des établissements d’enseignement supérieur .PDF |
| Arrêté ministériel N° 711 du 03 novembre 2011 fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master. .PDF |
| Arrêté ministériel N° 712 du 03 novembre 2011 fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master. .PDF |